Raison sociale

EI Madame Renard

Forme juridique

Entreprise Individuel

Siège Social

9, ALL DES CHATAIGNIERS 45500 POILLY-LEZ-GIEN

Siren

518563945

Siret

51856394500014

 

2. Conception graphique
Madame Renard

3. Réalisation techniques

Hébergement
OVH

4. Crédits photos & video

Photographie: Madame Renard

54. Conditions d’utilisation

5.1. Objet
Le présent document constitue les Conditions d’Utilisations du Site. Il a pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du Site par l’Utilisateur. L’Utilisateur du Site est réputé avoir connaissance et respecter les Conditions d’Utilisation.

5.2. Modifications
Les Conditions d’Utilisation peuvent être modifiées à tout moment par Madame Renard. En cas de modification, les  données nouvelles entrent en vigueur à compter de leur mise en ligne.

5.3. La protection des données personnelles

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4.3.a
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Conformément au Règlement, vous disposez des droits (i) d’accès, (ii) de rectification, (iii) d’effacement, (iv) de limitation, (v) d’opposition et (vi) de portabilité sur vos données. Vous pouvez faire valoir vos droits en contactant contact@madamerenard.fr et en justifiant de votre identité. En cas de litige vous disposez du droit de saisir une autorité de contrôle.

Toutes les informations concernant les traitements mis en œuvre, les données collectées, les destinataires des données ainsi que les droits dont vous disposez sur vos données sont disponibles dans notre Politique de confidentialité.

4.3.b Cookies
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Pour Opéra :
1 – Choisissez le menu “Fichier”>”Préférences”
2 – Vie Privée

5.4 Droits de la Propriété Intellectuelle
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A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code est autorisée.
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5.7 Intégralité
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5.8 Droit applicable-Litiges
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Madame Renard.
En cas de litige, l’Utilisateur devra s’adresser en priorité à Madame Renard  afin d’obtenir une solution amiable. A défaut, les tribunaux de Montargis sont seuls compétents, quels que soient les lieux de livraison et les modalités de paiement acceptés.